Mentions Légales

Informations légales et conditions générales d'utilisation du site internet du Centre de Santé Fatima Bedar, conformément à la législation française.

Dernière mise à jour : 4 Janvier 2026

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Les informations médicales diffusées sont générales. Elles ne sauraient constituer un diagnostic ou une prescription personnalisée.

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7. Édition et Hébergement

Conformément à la LCEN, l'éditeur est le Centre de Santé Fatima Bedar. L'hébergeur est [Nom de votre hébergeur ici].

8. Évolution du site

Nous nous réservons le droit de suspendre ou d'arrêter le site à tout moment sans préavis pour des raisons techniques ou de mise à jour du contenu médical.

9. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux de Bobigny (93) seront seuls compétents.

10. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les nouvelles conditions seront affichées directement sur cette page.

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